SubNova

Mentions légales

Conformité LCEN — Dernière mise à jour : Mars 2026

1. Éditeur du site

Le site subnova.fr est édité par :

  • Nom
    Vincent MENGUS
  • Statut
    Entreprise Individuelle — SubNova
  • SIRET
    878 842 541 00038
  • Siège social
    5 impasse Saint Desle, 70200 Magny-Vernois, France
  • Contact
    contact@subnova.fr

2. Responsable de la publication

Le responsable de la publication du site est Vincent MENGUS, en sa qualité de dirigeant de l'entreprise individuelle SubNova.

3. Hébergement

Le site web est hébergé par :

  • Hébergeur
    Hostinger International Ltd.
  • Adresse
    61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

L'infrastructure web est déployée sur des serveurs européens sécurisés, garantissant une latence optimale et le respect des réglementations européennes en matière de protection des données.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site subnova.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, mise en page) est la propriété exclusive de SubNova ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée de tout ou partie du site est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

SubNova s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site. Toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations et contenus présents sur le site.

6. Liens hypertextes

Le site subnova.fr peut contenir des liens vers d'autres sites internet. SubNova n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques en matière de protection de la vie privée.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.